Conditions de licence

Licence des contenus des utilisateurs

Quiconque téléverse des contenus sur Ocean Spotter conserve les droits d'auteur sur son œuvre. Une licence est toutefois accordée à la plateforme afin que l'image ou la vidéo puisse être affichée, stockée et promue dans le cadre de la plateforme. Les détails de ces droits d'utilisation côté plateforme figurent au § 5 des Conditions d'utilisation.

Lors du téléversement, l'utilisateur peut en plus décider si des tiers peuvent réutiliser l'image ou la vidéo concernée. Quatre licences sont disponibles :

Tous droits réservés

Réglage par défaut. En dehors de la plateforme, personne ne peut utiliser l'œuvre — l'utilisation côté plateforme conformément aux Conditions d'utilisation n'est pas affectée.

CC BY 4.0 (Attribution)

D'autres peuvent partager, adapter et utiliser l'œuvre — y compris à des fins commerciales — mais doivent créditer l'auteur, fournir un lien vers la licence et indiquer les modifications éventuelles. Texte complet de la licence : creativecommons.org/licenses/by/4.0.

CC BY-NC 4.0 (Attribution — Pas d'utilisation commerciale)

Comme CC BY, mais les utilisations à des fins commerciales ne sont pas autorisées. Utile lorsque l'œuvre peut être réutilisée pour la recherche, l'enseignement et les usages privés, mais pas dans la publicité commerciale ou les publications payantes. Texte complet de la licence : creativecommons.org/licenses/by-nc/4.0.

CC0 1.0 (Domaine public)

L'utilisateur renonce à tous les droits d'auteur et droits voisins dans le monde entier et place l'œuvre dans le domaine public. Chacun peut l'utiliser sans condition, même sans mention de l'auteur. Texte complet de la licence : creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0.

Modifier une licence a posteriori

Une licence Creative Commons choisie pour une image ou une vidéo ne peut plus être révoquée rétroactivement si des tiers s'en sont déjà prévalus. C'est une caractéristique délibérée des licences Creative Commons — elles offrent de la fiabilité aux réutilisateurs.

Licence du logiciel

Le logiciel de la plateforme Ocean Spotter est la propriété de hanki vs. HANKI GmbH. Le code source, le design, les noms commerciaux et les logos sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute réutilisation en dehors de la plateforme nécessite le consentement écrit préalable de hanki vs. HANKI GmbH.

Dans la mesure où la plateforme intègre des composants tiers (bibliothèques open source, polices, jeux d'icônes), les licences respectives de ces composants s'appliquent. Une liste des composants utilisés peut être demandée par e-mail à info@hanki.com.